Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Météore Hobby incluent le coaching d'affaires, des conseils et des ressources pour le développement professionnel. Ces services sont fournis sous réserve de disponibilité.
Core Terms
Paiements et commerciaux
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues lors de la commande. Les détails des paiements seront fournis lors de la confirmation des services.
03
Operational clause
Paiements et commerciaux
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues lors de la commande. Les détails des paiements seront fournis lors de la confirmation des services.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Météore Hobby se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, avec effet immédiat.
Internal Conditions
Policy board and clause references
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
05
Propriété intellectuelle
Use conditions, internal controls, and reference handling
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
ReferenceService Public FR
06
Clause de non-responsabilité
Intellectual property, limits, and operational restrictions
Météore Hobby ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis, dans la mesure permise par la loi.
ReferenceEU Commission
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPO08
Clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.
Reference
HCCH